Pays de la Loire
02/05/2017
Le plan Maladies Neuro-Dégénératives (PMND) 2014-2019 prend en compte l’ensemble des maladies neuro-dégénératives : Alzheimer, Parkinson et sclérose e ...
07/12/2018
La loi de modernisation de notre système de santé n° 2016 -41 du 26.01.2016 instaure, dans son article 69 les Projets Territoriaux de Santé Mentale (P ...
11/04/2019
Responsables d’établissements : nouvelle note d'information pour veiller à la maîtrise de la température de l’eau chaude sanitaire et à la sécurisatio ...
25/04/2019
La Loi de modernisation du système de santé fait évoluer les textes concernant la commission des usagers des établissements de santé.
24/09/2019
Ce dispositif vise à expérimenter des organisations innovantes faisant appel à des modes de financements et d’organisation inédits et dérogatoires per ...
11/12/2019
La commission des usagers des établissements de santé peut formaliser un projet des usagers qui exprime les attentes et propositions des usagers au re ...
Le recours contre tiers est l’action d’une caisse de sécurité sociale envers l’auteur volontaire ou non d’un dommage corporel subi par un assuré.
11/02/2020
Retrouvez sur cette page les expérimentations autorisées dans la région Pays de la Loire dans le cadre de l'Article 51.
02/02/2022
Parmi les atteintes à la qualité de vie, le bruit constitue la première nuisance citée. Une large part des Français se déclarent gênés par le bruit à ...
16/02/2022
L'usage du titre de psychothérapeute est réglementé depuis 2010. Seuls les titulaires d'une autorisation d'usage du titre délivrée par l'ARS, et les p ...
13/07/2022
La réforme de cette réglementation a pour objectif, d’une part, de clarifier les compétences entre les ARS et les personnes responsables de piscines e ...
27/10/2022
Un événement indésirable grave associé aux soins (EIGS) est « un événement inattendu au regard de l'état de santé et de la pathologie de la personne e ...