Résultats de recherche
07/07/2025
Interruption volontaire de grossesse (IVG)
Qu’elle soit majeure ou mineure, toute femme enceinte ne souhaitant pas poursuivre une grossesse peut demander à un médecin ou à un·e sage-femme l’int ...
02/03/2026
Demander une reconnaissance du titre de psychothérapeute
Toutes les informations pour demander la reconnaissance du titre de psychothérapeute sont disponibles sur cette page.
05/03/2026
Evènements indésirables (EI, EIG, EIGS)
Un événement indésirable (EI) correspond à un incident ou un dysfonctionnement dans la prise en charge sanitaire ou médico-sociale et qui peut selon l ...
Renouvellement des membres de la Conférence Régionale de la Santé et de l'Autonomie (CRSA) Pays de la Loire : représentants des usagers
En cours
07/12/2018
Les Projets Territoriaux de Santé Mentale (PTSM)
La loi de modernisation de notre système de santé n° 2016 -41 du 26.01.2016 instaure, dans son article 69 les Projets Territoriaux de Santé Mentale (P ...
03/10/2024
Eau chaude sanitaire et risques de brûlures dans les établissements médico-sociaux
Responsables d’établissements : note d'information pour veiller à la maîtrise de la température de l’eau chaude sanitaire et à la sécurisation des poi ...
19/03/2026
Lutte contre l’ambroisie à feuille d’armoise (Ambrosia artemisiifolia) en Pays de la Loire
L’ambroisie à feuille d’armoise est une plante envahissante. Elle constitue un enjeu de santé publique en raison de son pollen très allergisant. L’obj ...
08/04/2025
Les conseils territoriaux de santé (CTS)
Missions et composition des conseils territoriaux de santé : instance de démocratie en santé installée au niveau de chaque département de la région. ...
16/04/2024
Transparence et prévention des conflits d'intérêts
La loi du 29 décembre 2011 a renforcé les obligations des institutions sanitaires en matière de transparence et de prévention des conflits d’intérêts. ...
17/02/2026
Déclaration d'accessibilité
L’Agence régionale de santé Pays de la Loire s’engage à rendre son site internet www.pays-de-la-loire.ars.sante.fr accessible conformément à l’article ...
31/10/2024
Réforme de l’évaluation pour les établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS)
Une nouvelle réglementation vient sécuriser l’évaluation des prestations délivrées par les établissements et services médico-sociaux (ESMS) accompagna ...
06/01/2025
La contractualisation avec le secteur médico-social (personnes âgées)
La législation prévoit l'obligation, pour les EHPAD, les accueils de jour autonomes et les services de soins infirmiers de contractualiser avec l'ARS. ...




