Résultats de recherche
24/09/2019
Article 51 : expérimenter et innover pour mieux soigner
Ce dispositif vise à expérimenter des organisations innovantes faisant appel à des modes de financements et d’organisation inédits et dérogatoires per ...
11/02/2020
Article 51 - Les projets autorisés dans la région Pays de la Loire
Retrouvez sur cette page les expérimentations autorisées dans la région Pays de la Loire dans le cadre de l'Article 51.
20/03/2025
Expérimentation PromTime Cataracte (article 51) Valoriser la pertinence et la transparence des résultats pour la chirurgie de la cataracte
Le projet PromTime cataracte expérimente avec le ministère de la Santé et l’Assurance Maladie un modèle pionnier de valorisation de la transparence et ...
11/12/2019
Le projet des usagers en établissements de santé
La commission des usagers des établissements de santé peut formaliser un projet des usagers qui exprime les attentes et propositions des usagers au re ...
11/12/2019
Le dispositif de recours contre tiers de l'assurance maladie
Le recours contre tiers est l’action d’une caisse de sécurité sociale envers l’auteur volontaire ou non d’un dommage corporel subi par un assuré.
25/04/2019
Commission des usagers : textes reglementaires
La Loi de modernisation du système de santé fait évoluer les textes concernant la commission des usagers des établissements de santé.
19/01/2026
Mentions d'informations RGPD et droits CNIL - Agence régionale de santé ARS Pays de la Loire
Les services de l’ARS Pays de la Loire procèdent au traitement de vos données à caractère personnel. Le traitement est exclu de toute sollicitation co ...
01/04/2025
L'éducation thérapeutique du patient c'est quoi ?
L’éducation thérapeutique du patient (ETP) est une action de prévention collective pour les malades atteints de pathologies chroniques, visant à les r ...
Lancement d’une fenêtre de dépôt à destination des EHPAD pour la création de nouveaux PASA sur les zones blanches
En cours d'attribution
09/10/2025
Nuisances sonores : risques pour la santé, bruits de voisinage, sons amplifiés
Le bruit, omniprésent dans la vie de tous les jours, est une nuisance importante : 86% des français se déclarent gênés par le bruit à leur domicile. L ...
13/05/2025
Rédaction des certificats de décès par les infirmiers diplômés d’Etat
Après plus d’un an d’expérimentation, les infirmiers diplômés d’Etat (IDE) salariés et libéraux peuvent désormais établir des certificats de décès de ...
Lancement d’une fenêtre de dépôt à destination des EHPAD pour le développement de l’offre PASA en Pays de la Loire
En cours d'attribution




