Pays de la Loire
24/09/2019
Ce dispositif vise à expérimenter des organisations innovantes faisant appel à des modes de financements et d’organisation inédits et dérogatoires per ...
11/02/2020
Retrouvez sur cette page les expérimentations autorisées dans la région Pays de la Loire dans le cadre de l'Article 51.
20/03/2025
Le projet PromTime cataracte expérimente avec le ministère de la Santé et l’Assurance Maladie un modèle pionnier de valorisation de la transparence et ...
11/12/2019
La commission des usagers des établissements de santé peut formaliser un projet des usagers qui exprime les attentes et propositions des usagers au re ...
Le recours contre tiers est l’action d’une caisse de sécurité sociale envers l’auteur volontaire ou non d’un dommage corporel subi par un assuré.
25/04/2019
La Loi de modernisation du système de santé fait évoluer les textes concernant la commission des usagers des établissements de santé.
02/08/2024
Parmi les atteintes à la qualité de vie, le bruit constitue la première nuisance citée. Une large part des Français se déclarent gênés par le bruit à ...
01/04/2025
L’éducation thérapeutique du patient (ETP) est une action de prévention collective pour les malades atteints de pathologies chroniques, visant à les r ...
05/12/2024
Les services de l’ARS Pays de la Loire procèdent au traitement de vos données à caractère personnel. Le traitement est exclu de toute sollicitation co ...
13/05/2025
Après plus d’un an d’expérimentation, les infirmiers diplômés d’Etat (IDE) salariés et libéraux peuvent désormais établir des certificats de décès de ...
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