Résultats de la recherche article 51 | Agence régionale de santé Pays de la Loire

Article 51 : expérimenter et innover pour mieux soigner

24/09/2019

Ce dispositif vise à expérimenter des organisations innovantes faisant appel à des modes de financements et d’organisation inédits et dérogatoires per ...

Article 51 - Les projets autorisés dans la région Pays de la Loire

11/02/2020

Retrouvez sur cette page les expérimentations autorisées dans la région Pays de la Loire dans le cadre de l'Article 51.

Expérimentation PromTime Cataracte (article 51) Valoriser la pertinence et la transparence des résultats pour la chirurgie de la cataracte

20/03/2025

Le projet PromTime cataracte expérimente avec le ministère de la Santé et l’Assurance Maladie un modèle pionnier de valorisation de la transparence et ...

Le projet des usagers en établissements de santé

11/12/2019

La commission des usagers des établissements de santé peut formaliser un projet des usagers qui exprime les attentes et propositions des usagers au re ...

Le dispositif de recours contre tiers de l'assurance maladie

11/12/2019

Le recours contre tiers est l’action d’une caisse de sécurité sociale envers l’auteur volontaire ou non d’un dommage corporel subi par un assuré.

Commission des usagers : textes reglementaires

25/04/2019

La Loi de modernisation du système de santé fait évoluer les textes concernant la commission des usagers des établissements de santé.

Mentions d'informations RGPD et droits CNIL - Agence régionale de santé ARS Pays de la Loire

01/10/2025

Les services de l’ARS Pays de la Loire procèdent au traitement de vos données à caractère personnel. Le traitement est exclu de toute sollicitation co ...

L'éducation thérapeutique du patient c'est quoi ?

01/04/2025

L’éducation thérapeutique du patient (ETP) est une action de prévention collective pour les malades atteints de pathologies chroniques, visant à les r ...

18/07/2025