Celle-ci concerne l'ensemble des établissements de santé, y compris les hôpitaux de proximité, pour les activités de médecine, chirurgie et soins médicaux et de réadaptation. Elle consiste à évaluer pour chaque patient hospitalisé la pertinence médicale de son séjour au moment de l’enquête et dans le cas où cette hospitalisation ne serait plus justifiée, identifier les points de blocage.
Cette démarche constitue une opportunité majeure pour objectiver les situations observées dans les établissements et sur les territoires, afin d'identifier collectivement les leviers permettant de favoriser le juste recours à l'hospitalisation complète et d'améliorer la fluidité des parcours patients.
Le succès de cette enquête repose sur la mobilisation des établissements concernés. Aussi, il est demandé à chaque établissement d'organiser, dans la mesure du possible, sa réalisation au sein de l'ensemble des services concernés. Le recueil reposera sur un binôme d'évaluation composé d'un médecin, idéalement extérieur au service audité, et d'un professionnel soignant ou médico-administratif ou qualité.
Afin de vous présenter les modalités pratiques, un webinaire régional sera organisé le mardi 6 octobre 2026 de 13h00 à 14h00.
Lien Teams pour vous connecter le 6 octobre : XXXXXXX (également transmis par mail).
À consulter pour préparer l'enquête :
Le kit d'accompagnement et l'instruction du national seront disponibles sur l’outil « Démarches numériques » et sur cette page dans les prochains jours.
Le lien pour répondre à l'enquête via la plateforme "démarches numériques" sera mis en ligne le 15 octobre sur cette page, et également envoyé par mail.
Les résultats feront l'objet d'une restitution régionale dès la première semaine de novembre 2026 et contribueront à l'élaboration des futures feuilles de route régionales.
Les résultats seront publiés sur cette page.
Contact :
Pour toutes questions pour préparer l'enquête, votre participation le 15 octobre ou concernant la restitution régionale : vous pouvez contacter le département Accompagnement des établissements de santé : ARS-PDL-DOS-AES@ars.sante.fr
