Fenêtre de dépôt pour la création d'une structure expérimentale MS
Appel à projets
Cet appel à projet s’inscrit dans la stratégie décennale des soins d’accompagnement, annoncée par la ministre du travail, de la santé et des solidarit ...
Clôture le 02/11/2025
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AMI "Renfort et adaptation de l’offre médicosociale - handicap"
Appel à manifestation d'intérêt
Le président de la République a annoncé lors de la Conférence nationale du handicap (CNH) du 26 avril 2023 un plan de développement pluriannuel ambiti ...
Clôture le 17/12/2025
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AAC renouvellement arrêté personne qualifiée
Appel à candidatures
Permanent
Le présent appel à candidatures a pour objectif d’identifier de nouvelles personnes susceptibles d’être mobilisées pour faire valoir les droits des us ...
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AMI « Création de GTSMS en Pays de la Loire »
Appel à manifestation d'intérêt
Permanent
La loi n° 2024-317 du 8 avril 2024 portant mesures pour bâtir la société du bien vieillir et de l’autonomie a prévu, en son article 6, la création de ...
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