Les eaux de piscine

L’ARS assure le contrôle sanitaire (planification, interprétation des résultats, gestion des non conformités) de l’ensemble des piscines publiques et privées à usage collectif (piscines de centres de vacances, campings, hôtels, club sportifs, instituts de beauté…) conformément au Code de la Santé Publique. Le contrôle sanitaire a pour but de vérifier le bon fonctionnement de l’ensemble des dispositifs de traitement de l’eau afin de réduire les risques sanitaires.

Après chaque prélèvement, l’ARS fait parvenir au gestionnaire un bulletin d’analyse comportant les résultats du contrôle de l’eau du bassin ainsi qu’une interprétation sanitaire de l’analyse. Le gestionnaire a l’obligation d’afficher le dernier bulletin d’analyse dans un lieu accessible à tous les usagers.

Le contrôle exercé par l’ARS sur les piscines ouvertes au public a pour but de vérifier la mise en place et le bon fonctionnement de l’ensemble des dispositifs destinés à réduire les risques. Il porte notamment sur l’hygiène générale des installations, l’efficacité du traitement de l’eau, la tenue du carnet sanitaire par l’exploitant et l’information du public.

Une évaluation du risque sanitaire est menée régulièrement sur chaque bassin, par des mesures de terrain (teneur en chlore, mesure du pH…) et des analyses microbiologiques et physico-chimiques d’échantillon d’eau.

Un bulletin sanitaire présentant les résultats du contrôle est transmis au gestionnaire de la piscine, accompagné d’une conclusion sur la conformité de ces résultats. Le gestionnaire a l’obligation de mettre à disposition du public ce bulletin sanitaire, en l’affichant dans un lieu accessible.

En cas de dépassement des normes réglementaires, un message de l’ARS visant à faire cesser l’exposition des baigneurs et prescrivant des mesures correctives adaptées sera adressé en urgence au gestionnaire.

Les agents du pôle Eaux de loisirs peuvent répondre à vos questions techniques, n’hésitez pas à les contacter : ars-pdl-se-eaux-loisirs@ars.sante.fr

Le contrôle sanitaire exercé par l’ARS ou la surveillance de l’exploitant vise à limiter les risques sanitaires en piscine.  

Risque microbiologique :

Différents micro-organismes pathogènes peuvent être présents dans l’eau des piscines, en raison des conditions favorables à leur développement (chaleur, humidité) et des baigneurs qui constituent la source principale d’apports de pollution microbiologique, en particulier en période de forte fréquentation. Ils peuvent provoquer des troubles de la santé chez le baigneur :

• Des affections cutanées bénignes : mycoses, eczéma, verrue plantaire, etc.
• Des affections ORL ou digestives et des conjonctivites.
• Plus rarement des pathologies graves telles que des légionelloses (sur les bains à remous), méningites.

Un bon entretien de la piscine (désinfection, renouvellement de l’eau…) et le respect des règles d’hygiène par les usagers permettent de lutter efficacement contre ce risque.

Risque physique :

En France, la noyade est responsable de plus de 350 décès accidentels chaque année. Elle représente la 1ère cause de mortalité par accident de la vie courante chez les moins de 15 ans.

Des campagnes nationales de prévention des noyades et de promotion des bonnes pratiques de la baignade sont menées par les différents ministères concernés.

Risque chimique :

Les produits utilisés lors de la désinfection ou du traitement de l’eau (produits chlorés, acides) présentent des risques et nécessitent des précautions d’usage. Il convient de respecter les conditions de stockage et d’utilisation préconisées par les fabricants, afin d’éviter des accidents pouvant conduire à des explosions ou incendies.

Par ailleurs, le chlore utilisé comme désinfectant forme avec les composés organiques amenés par les baigneurs (urine, sueur, cosmétiques) des chloramines, qui peuvent être à l’origine de troubles irritatifs ou respiratoires. Des gestes d’hygiène simples avant l’entrée dans l’eau (douche savonnée, démaquillage, passage au pédiluve) associés à une bonne installation de traitement de l’eau et de l’air permettent de réduire la formation de ces composés.

La règlementation relative aux piscines accueillant du public est fixée par le code de la santé publique, le code du sport et leurs textes d’application, principalement l’arrêté du 7 avril 1981 modifié fixant les dispositions techniques applicables aux piscines, les arrêtés du 26 mai 2021 fixant les règles du contrôle et les limites et références de qualité des eaux des piscine ainsi que l’arrêté du 14 septembre 2004 fixant les règles techniques et de sécurité dans les piscines privatives à usage collectif. 

Pour votre information, l'ARS diffuse une plaquette d'information à destination de l'ensemble des établissements concernés par cette réglementation.

Le cadre réglementaire impose une obligation de moyens et de résultats en matière de sécurité sanitaire des installations.

Le gestionnaire doit respecter les principes suivants :

• La déclaration en mairie : L’ensemble des établissements doivent faire l’objet d’une déclaration en mairie avant l’ouverture au public de l’établissement. Télécharger le dossier de déclaration ci-dessous, à renvoyer par mail au service instructeur : ars-pdl-se-eaux-loisirs@ars.sante.fr :
  Dossier de déclaration piscine  (docx, 34.99 Ko)
• La surveillance quotidienne de la qualité de l’eau en complément du contrôle sanitaire officiel réalisé par l’Agence régionale de santé. Cet autocontrôle permet de vérifier le bon fonctionnement des installations et de mettre en place les mesures correctives pour améliorer la qualité des eaux. Pour vous aider dans ce travail, l’ARS Pays de la Loire vous propose une procédure pour la réalisation des autocontrôles et l’ARS Occitanie des tutoriels : Aide à la maîtrise de la qualité de l'eau d'une piscine | Agence régionale de santé Occitanie (sante.fr)

• La mise en place de protocole : Les exploitants doivent mettre en place des protocoles internes de gestion des situations de non-respect des limites et références de qualités de l’eau, de gestion des situations exceptionnelles (matières fécales, vomissures…) et de nettoyage des surfaces. Pour vous aider à rédiger ces procédures, l’ARS Pays de la Loire vous propose des fiches mémo sur la gestion des non conformités et un protocole de nettoyage type.

• La conformité des installations  : les règles techniques de conception (circuit de l’eau des bassins, zones de déchausse, nombre de sanitaires, douches et pédiluves cohérents avec la fréquence maximale théorique, sol antidérapant…) et de fonctionnement des installations de l’établissement (respect de la fréquentation maximale théorique, des règles de stockage et de manipulation des produits de traitement…) doivent respecter l’arrête du 26 mai 2021 relatif aux dispositions techniques applicables aux piscines, notamment pour les nouveaux bassins ou qui font l’objet de travaux.
• Les règles d’hygiène et information du public : Le rappel des règles d’hygiène (douche savonnée et passage au pédiluve obligatoires, démaquillage avant l’accès au bassin, information sur l’impossibilité de se baigner en cas de plaies, infections ou maladies transmissibles) et l’information des baigneurs doivent être assurés auprès des usagers. Pour rappel l’affichage obligatoire concerne : le règlement intérieur, les règles d’hygiène et les résultats du contrôle sanitaire, le diplôme des maitres-nageurs sauveteurs et la capacité d’accueil. L’ARS Pays de la Loire vous propose également une affiche sur l’hygiène.

Une bonne hygiène corporelle et des gestes simples permettent aux baigneurs de participer activement au maintien de la parfaite hygiène générale de la piscine et de la bonne qualité des eaux des bassins. Consultez le règlement intérieur de la piscine.

• Ne pas se baigner en cas de plaie, d’infection de la peau ou de maladie transmissible (rhume, gastro-entérite, etc.) ;
• Mettre un maillot de bain propre dans les vestiaires et porter un bonnet de bain ;
• Respecter les zones « pieds-nus et pieds-chaussés » ;
• Passer aux toilettes et prendre une douche savonnée avant la baignade ;
• Passer par les pédiluves