Le programme ESMS Numérique - Généralisation 2024

Appel à projets / candidatures / manifestation d'intérêt
Médico-social

En cours d'attribution

Le Ségur de la Santé, dans son volet numérique, offre une opportunité historique pour accélérer l’intégration du numérique dans les pratiques des ESSMS.

Dans sa déclinaison au secteur social et médico-social, il permet de mobiliser 600 M€ de 2021 à 2025. Ce volume financier permet d’étendre de façon majeure les ambitions définies initialement dans le cadre du programme ESMS numérique. Une partie des financements sera destinée directement aux maîtrises d’ouvrage des ESSMS, une autre partie contribuera au financement de l’effort des éditeurs.

La phase de généralisation du programme s’inscrit dans le prolongement de la phase d’amorçage. Elle est destinée à développer l’usage du numérique dans les ESSMS pour améliorer :

  • La qualité des accompagnements dans une logique de parcours en apportant des outils permettant de faciliter la coopération et la coordination entre les différents acteurs (internes et externes à l’ESSMS) et faciliter l’implication de la personne accompagnée et de ses proches ;
  • La connaissance des personnes accompagnées et de leurs besoins et la prise en compte de leurs attentes ;
  • Le pilotage de ces transformations et l’efficience dans le fonctionnement des ESSMS.

Les ESMS éligibles

Tous les ESMS mentionnés à l’art L.312-1 du CASF sont éligibles à la phase de généralisation, y compris les ESMS financés exclusivement par les Conseils Départementaux.

Vous trouverez ci-dessous l’appel à projets qui précise les conditions d’éligibilité et les modalités de financement.

Le calendrier est le suivant :

  • Ouverture de l’appel à projets : du 15 janvier 2024 au 15 septembre 2024
  • Sélection des candidats : Dans cette période d’ouverture, 3 Comités de sélection des projets seront mis en œuvre par l’ARS des Pays de La Loire : 
    • Première quinzaine d’avril, sélectionnant les candidatures déposées jusqu’à fin mars,
    • Première quinzaine de juillet, sélectionnant les candidatures déposées jusqu’à fin juin,
    • Début octobre, sélectionnant les candidatures déposées à partir de juillet,
  • Engagement des crédits : dans le mois suivant la notification de l’acceptation de la candidature, matérialisée par la signature d’une convention entre l’ARS et l’organisme gestionnaire, et au plus tard le 30 décembre.

Aller plus loin

Contact

Pour toute information complémentaire, veuillez contacter :

Alice DREANO au GRADeS : esms@esante-paysdelaloire.fr

Rémi BARBA à l’ARS des Pays de la Loire : ars-pdl-esmsnumerique@ars.sante.fr