Nuisances sonores : risques pour la santé, bruits de voisinage, sons amplifiés

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Le bruit, omniprésent dans la vie de tous les jours, est une nuisance importante : 86% des français se déclarent gênés par le bruit à leur domicile. Le bruit provient de sources nombreuses et variées et qui se cumulent.

Bruit : quels sont les risques pour la santé ?

L’exposition au bruit peut être subie (sources environnementales et professionnelles) ou volontaire (écoute de musique à fort volume sonore via un casques, des écouteurs ou en concert). Les conséquences sanitaires d’une exposition à des bruits excessifs relèvent avant tout de l’altération de l’audition, mais des troubles extra-auditifs résultant d’une exposition chronique au bruit et dépendant de nombreux paramètres (individuels, contextuels et culturels) sont également connus.

Les effets auditifs

L’excès de bruit peut avoir des effets sur l’audition. Temporaire, il peut fatiguer les oreilles et entraîner une perte partielle de l'acuité auditive. Elle pourra disparaître au bout d'un certain temps, à condition de ne pas être exposé de nouveau à des niveaux sonores trop élevés.

Plus grave, l’excès de bruit peut engendrer une surdité totale ou partielle et irréversible, qu'elle soit due à une détonation, à un niveau sonore trop élevé lors d’un concert ou au travail, ou encore une mauvaise utilisation d’un casque ou d’écouteurs.

Il est également susceptible de provoquer des acouphènes et l'hyperacousie.

Les effets extra-auditifs

L’exposition chronique ou répétée au bruit, à des niveaux sonores plus faibles peut affecter d’autres fonctions de l’organisme. Elle peut avoir un impact sur le sommeil, l’accélération du rythme cardiaque ou la production accrue d’hormones (comme l’adrénaline) et des effets psychologiques : stress, agressivité, troubles du comportement, dépression, performances amoindries (notamment dans les apprentissages scolaires).

Les mécanismes d’action du bruit sur l’organisme sont complexes : il y a d’une part, la stimulation acoustique qui dépend des caractéristiques physiques du bruit (intensité, spectre en fréquence, durée) et d’autre part, la réaction subjective à une stimulation sonore, influencée par des représentations individuelles (utilité des sources, bruit choisi ou subi, contrôle des sources…).

Pour aller plus loin : 2018-11-01 - Fiche de synthèse - Les effets sanitaires du bruit - Conseil National du Bruit.pdf

Bruits de voisinage : boîte à outils à l'attention des Maires 

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Sons amplifiés : obligations réglementaires et prévention

Les exploitants de lieux diffusant des sons amplifiés sont soumis à des obligations réglementaires (Code de l’Environnement - Articles R571-25 à R571-28, R571-96 et R571-97 et Code de la Santé Publique - Articles R1336-1 à R1336-3 et R1336-14 à R1336-16) qui visent deux objectifs :

  • Protéger l'audition du public ;
  • Préserver la tranquillité du voisinage.

Quels sont les lieux concernés ?

Tous les lieux ouverts au public ou recevant du public, qu’ils soient clos ou ouverts et dont le niveau sonore dépasse une certaine dose de son sur une durée d'exposition (règle d’égale énergie fondée sur la valeur de 80 dB (A) équivalents sur 8h : voir plaquette ARS).

Par exemple, les lieux suivants sont concernés :

  • Les discothèques ;
  • Les salles de concert ;
  • Les bars et les restaurants à ambiance musicale (y compris les terrasses extérieures) ;
  • Les festivals ;
  • Les cinémas ;
  • Les salles polyvalentes exploitées régulièrement à des fins d'animation musicale ;
  • Les salles privées dès lors que des soirées avec diffusion de musique amplifiée ont lieu de manière répétée (c'est-à-dire 12 fois par an si la diffusion de sons amplifiées est répartie sur une année glissante, ou 3 fois sur une période de 30 jours consécutifs).

Quelles sont les démarches pour être en conformité ?

Dans le cas où le niveau sonore diffusé dans l’établissement/lieu dépasse la règle d'égale énergie, il faut réaliser une étude d'impact des nuisances sonores (EINS) par un professionnel qualifié (bureau d'étude acoustique) afin :

  • d'évaluer le niveau sonore émis afin de prévenir les dépassements d’émergences réglementaires chez les riverains (les émergences réglementaires sont détaillées dans le document du CidB “Bruit et sons amplifiés : guide d’accompagnement de la réglementation” parties 1.1.9 et 1.1.10) ;
  • de définir les éventuels travaux à réaliser pour respecter la réglementation

Selon les recommandations de l'étude d'impact, des travaux de mise en conformité peuvent être nécessaires. Par exemple : Pose d'un limiteur de pression acoustique, création d'un sas d'accès, travaux d'isolation acoustique des parois.

L’EINS doit être remise à jour à chaque transformation susceptible d'en modifier les valeurs de l’étude acoustique ou lors d’une modification de l’installation de sonorisation. Par exemple : Toute modification des lieux (fenêtres, terrasse, portes...), changement des amplis/enceintes, changement d'emplacement des équipements de sonorisation.

En plus des obligations décrites ci-dessus, l’exploitant du lieu diffusant des sons amplifiés est soumis à des dispositions pour protéger l’audition des usagers/publics.

Ainsi, les prescriptions suivantes doivent être respectées :

  • Ne dépasser, à aucun moment et en aucun endroit accessible au public, les niveaux de pression acoustique continus équivalents 102 décibels pondérés A (ou dB(A)) sur 15 minutes et 118 décibels pondérés C (ou dB(C)) sur 15 minutes. Lorsque ces activités impliquant la diffusion de sons amplifiés sont spécifiquement destinées aux enfants jusqu'à l'âge de six ans révolus, ces niveaux de pression acoustique ne doivent pas dépasser 94 dB(A) sur 15 minutes et 104 dB(C) sur 15 minutes ;
  • Enregistrer en continu les niveaux sonores en dB(A) et dB(C) auxquels le public est exposé et conserver ces enregistrements ;
  • Afficher en continu à proximité du système de contrôle de la sonorisation les niveaux sonores en dB(A) et dB(C) auxquels le public est exposé ;
  • Informer le public sur les risques auditifs ;
  • Mettre à la disposition du public à titre gratuit des protections auditives individuelles adaptées au type de public accueilli dans les lieux ;
  • Créer des zones de repos auditif ou, à défaut, ménager des périodes de repos auditif, au cours desquels le niveau sonore ne dépasse pas la règle d'égale énergie fondée sur la valeur de 80 dB(A) sur 8 heures.