Gestionnaires d’établissements recevant du public (ERP) : hygiène, environnement et santé dans le contexte Covid-19

Article

Le virus SARS-CoV2 nécessite toujours notre vigilance. Dans les ERP comme ailleurs, il est prioritaire d'appliquer les « mesures barrières » : porter un masque, se tenir à une distance d’au moins deux mètres, se laver les mains, aérer, ventiler les locaux....En complément, les ERP doivent également prendre des dispositions pour maintenir la sécurité sanitaire des personnels et des utilisateurs.

Pourquoi prendre des précautions particulières dans les ERP ?

L’infection par le virus SARS-CoV-2 est transmise selon 3 modes qui peuvent se cumuler :

  • Exposition directe à des gouttelettes contenant le virus expirées par une personne infectée, lors d’un contact étroit et très proche ;
  • Exposition à des aérosols (fines gouttelettes et particules) contenant le virus, pouvant rester en suspension dans l’air sur de longues distances et plusieurs heures ; à ce titre, la ventilation et l’aération apparaissent comme des points clés. 
  • Contact main / visage avec une personne infectée ou avec une surface récemment contaminée pour un dépôt de gouttelettes.

La diminution des risques d’exposition implique donc de réduire les contacts interpersonnels, de diluer la charge virale pouvant circuler dans l’air intérieur et de supprimer les dépôts contaminés pouvant recouvrir les surfaces.

Schéma représentant les grosses gouttelettes projetées à moins d'un mètre d'une personne. Les fines gouttelettes projetées jusqu’à 2 mètres. Les aérosols, très fines gouttelettes se dispersant dans une salle et restant en suspension.

Où trouver des informations sur les gestes barrières ?

Vous pouvez consulter la FAQ à destination du grand public « ma santé au quotidien » sur notre site internet.

Un kit de communication est proposé par l’ARS et Santé publique France, qui peut être utilisé par chaque structure pour communiquer auprès du public accueilli sur les gestes barrières.

La règle générale pour les commerces, repose sur une densité d’accueil du public respectant une surface de 4 m2 par personne accueillie en extérieur et 8 m2 par personne accueillie en intérieur. Cette capacité d’accueil doit être affichée dans les locaux.

Pour les autres établissements recevant du public, la jauge est définie selon le type d’activité, en extérieur ou en intérieur.

Depuis le 21 juillet, le « pass sanitaire » est nécessaire pour accéder à tous les lieux de loisirs et de culture rassemblant plus de 50 personnes (salles de spectacle, parcs d’attractions, salles de concert, festivals, salles de sport, cinémas...).

Début août, il sera étendu aux cafés, restaurants, centres commerciaux, hôpitaux, maisons de retraite, établissements médico-sociaux, ainsi qu’aux voyages en avions, trains et cars pour les trajets de longue distance. 
 

En savoir plus sur le détail des mesures :

Pourquoi ?

Il est possible d’être infecté par le SARS-CoV2 si on se touche la bouche, le nez ou les yeux, après avoir touché des objets ou surfaces contaminée par des gouttelettes émises par une personne infectée.

En complément des autres mesures de réduction (lavage des mains, port du masque,…), le nettoyage régulier des surfaces diminue cette possibilité de transmission.

Quelles sont les consignes de nettoyage dans les établissements recevant du public ?

Pour l’entretien quotidien des locaux et le nettoyage des surfaces, il conviendra d’utiliser des produits contenant un tensioactif (solubilisant les lipides) présent dans les savons, les dégraissants, les détergents et les détachants.

Pour ne pas remettre en suspension dans l’air les micro-organismes présents sur les sols, il est recommandé de recourir à un nettoyage par voie humide.

Le dépoussiérage des moquettes pourra être assuré à l’aide d’un aspirateur, équipé d’un filtre HEPA (high efficiency particulate air) régulièrement changé, retenant les particules de l’air rejeté par l’aspirateur.

Quelles surfaces faut-il désinfecter?

Une attention particulière doit être portée aux surfaces fréquemment touchées :

  • poignées de porte, interrupteurs, boutons d’ascenseur, rampes d’escalier, distributeurs automatiques, tables, accoudoirs de chaise, clavier, téléphone…
  • aux sanitaires, sans omettre les robinets, chasses d’eau, loquets…

Elles risquent d’être contaminées par des personnes porteuses du virus (jet de microgouttelettes ou portage main-bouche) et nécessitent donc un nettoyage désinfectant (recommandation du Haut conseil de la santé publique).

Comment désinfecter les surfaces ?

Une désinfection se réalise toujours sur des surfaces préalablement nettoyées.

Pour être efficace vis-à-vis du SRAS-CoV-2, un produit désinfectant doit répondre à la norme virucide NF EN 14476 -juillet 2019, par exemple l’eau de javel (au moins 0,1% de chlore actif pour 1 min de contact), le peroxyde d’hydrogène à 0,5%, l’alcool à 70° d’éthanol…

Des produits associant un détergent et un désinfectant virucide sont proposés sur le marché ils doivent répondre aussi à la norme NF EN 14476.

Il est recommandé d’éviter si possible l’utilisation de vaporisateur ou pulvérisateur afin de limiter la formation d’aérosol de produit désinfectant  pouvant être inhalés et ainsi irriter les voies respiratoires (sinon, le régler sur un jet à grosses gouttes).

L’utilisation de ces produits nécessite un mode opératoire (nettoyage puis désinfection, dosage, temps d’application, protection du personnel contre les risques chimiques…).

Rappel : il est important d’aérer les locaux par l’ouverture en grand des fenêtres pendant et après les opérations de ménage. Si possible, elles sont réalisées en l’absence de public.

En savoir plus :

Pourquoi ?

Le virus SARS-CoV2 peut rester en suspension dans l’air à l’intérieur des locaux sous forme d’aérosols (transmission aérienne), en particulier dans les espaces clos mal ventilés.

Encore plus que d’habitude, l’aération et la ventilation sont indispensables et sont des mesures majeures des recommandations du Haut conseil de la santé publique. Elles permettent de renouveler l’air en permanence et d’évacuer les polluants produits et circulant à l’intérieur des locaux (présence humaine, activités, matériaux de construction, équipements et mobiliers, produits chimiques, humidité, virus…).

Ventilation et aération : principes généraux

  • Assurer, et si possible augmenter, le renouvellement régulier de l’air des locaux avec un apport d’air neuf extérieur.
  • Eviter les courants d’air qui accélèrent la circulation des aérosols en direction des personnes présentes dans la pièce.
  • Vérifier le débit réel d’air neuf entrant dans le local et l’efficacité des ouvrants.
  • Limiter strictement la jauge d’occupation à ce que permet le débit réel d’air neuf entrant dans le local tout en respectant la distanciation physique.
  • En période hivernale, maintenir une hygrométrie suffisante (supérieure à 40%) pour limiter la déshydratation des gouttelettes, leur transformation en aérosols et leur diffusion dans l’air intérieur

Ventilation dans tous les locaux

  • S’assurer du bon fonctionnement et de la conformité de l’ensemble du système de ventilation et du renouvellement permanent de l’air dans les pièces fréquentées, y compris dans les sanitaires. Tracer et afficher la maintenance de la ventilation.
  • Débits d’air à respecter en fonction de l’usage des pièces prescrits par le Règlement sanitaire départemental type et le Code du travail :

 

  • Compléter la ventilation par une aération régulière par ouverture en grand des ouvrants (fenêtres). Voir le chapitre « Aération ».
  • Nettoyer régulièrement les grilles d’entrée d’air neuf extérieur (sur les fenêtres) et les grilles de sortie de l’air (bouches, conduits,…).
  • Ne pas obstruer les grilles, les orifices, les passages d’air. Supprimer les objets susceptibles de faire obstacles à la circulation d’air.
  • Vérifier les passages d’air sous les portes (détalonnage).
  • Vérifier l’efficacité des sorties d’air (en effectuant le test de la feuille de papier sur les bouches de ventilation).
  • Dans les situations où l’aération n’est pas possible ou insuffisante (fenêtres bloquées par exemple), des solutions techniques doivent être mises en place (abattants ou aérateurs dans la partie supérieure des fenêtres, ventilation par insufflation…). La diminution du taux d’occupation peut aussi contribuer à obtenir une qualité d’air suffisante.

Ventilation : dans les locaux avec ventilation mécanique

  • Maintenir en fonctionnement continu les systèmes de ventilation mécanique.
  • Vérifier le bon équilibre des réseaux d’air tel que prévu initialement lors de la mise en place du système de ventilation.
  • Pour les bâtiments tertiaires : activer la ventilation nominale même pendant les périodes d’inoccupation des bâtiments, en maintenant les portes fermées.
  • Pour les systèmes avec recyclage : pour éviter la recirculation des aérosols, arrêter le mode recyclage de l’air, et fonctionner seulement avec apport d’air extérieur (mode « tout air neuf »). Si ce n’est pas possible, réduire au maximum le recyclage de l’air).
  •  Nettoyer régulièrement les filtres et les remplacer selon le calendrier habituel d’entretien.

Aération

L’aération consiste principalement à ouvrir les fenêtres. L’aération des espaces clos des ERP doit être réalisée en présence des personnes. Elle est nécessaire même pour les locaux équipés d’un système de ventilation. Elle est complémentaire à la ventilation.

  • Ouvrir les fenêtres au moins 5 minutes toutes les heures, y compris en présence de personnes
  • Ouvrir les ouvrants (portes, fenêtres) en fonction des activités réalisées :
    • fenêtres entrebâillées en permanence pour permettre la circulation de l’air en présence des occupants
    • ou portes et fenêtres ouvertes en grand à certains moments de la journée pour une aération transversale des pièces (période de non-occupation : début de matinée, pauses, fin d’après-midi, …) ou encore pendant et après les opérations de nettoyage.
L'aération transversale : elle permet un échange d'air très rapide. Pour cela, toutes les portes et les fenêtres doivent êtres ouvertes pour faire un courant d'air. L'aération en grand : permet de renouveler l'air ambiant. Le battant de la fenêtre est entièrement ouvert et l'air est renouvelé en 4 à 10 minutes. L'aération par entrebâillement : la fenêtre n'est ouverte qu'en partie. Echange d'air qui est limité.

Schéma extrait de « repères pour l’aération et la ventilation des espaces scolaires » ministère de l’éducation nationale – avril 2021

  • En période de forte chaleur, l’aération régulière est à réaliser quand la température extérieure est inférieure à la température intérieure. En cas de pic de pollution de l’air ou de pic pollinique, cette aération régulière est à maintenir en privilégiant si possible les moments les moins pollués (tôt le matin et tard le soir par exemple)

Comment maîtriser le renouvellement d’air d’un ERP ?

 

Document à consulter :

 

Comment mesurer la qualité du renouvellement de l'air intérieur ?

La qualité du renouvellement de l’air intérieur peut être évaluée par une mesure en continu de la concentration en dioxyde de carbone (CO2), produit par la respiration des occupants des locaux, en utilisant un capteur de mesure. Ces appareils sont peu onéreux.

Le CO2 est ainsi considéré comme un traceur du renouvellement de l’air de la pièce.

Pour repère, la concentration dans l’air extérieur est d’environ 400ppm de CO2.

Au-delà d’une concentration de 800ppm en CO2, il est nécessaire d’agir en termes d’aération/renouvellement de l’air ou de réduction du nombre de personnes admises dans les locaux d’un ERP. Cette valeur concerne une situation où toutes les personnes présentes portent un masque (cf avis du HCSP du 28 avril 2021).

Les capteurs de CO2 disponibles sur le marché peuvent soit indiquer la valeur de CO2 mesurée, exprimée en ppm, soit indiquer par un ou plusieurs voyants lumineux le dépassement de valeurs seuils (typiquement 800ppm).

Tous les appareils n’ont pas la même performance, il est recommandé d’utiliser des capteurs de CO2 reposant sur la technique NDIR. Ils doivent être préalablement étalonnés en usine (avec un certificat d’étalonnage) ou être aisément étalonnables par l’utilisateur.

Le détecteur de CO2 doit être positionné à une hauteur de 1 à 2m du sol, à distance des fenêtres, portes, entrées et sorties d’air. Il ne doit pas non plus être positionné à proximité immédiate de la bouche d’une personne ou d’une source intense de chaleur (chauffage).

En l’absence de moyens de mesure, le niveau de la ventilation mécanique doit permettre de renouveler 4 fois le volume de la pièce en une heure.

En savoir plus :

Recours aux purificateurs d’air

L’utilisation de dispositifs mobiles d’épuration de l’air n’est pas nécessaire en cas de renouvellement de l’air fonctionnel et suffisant et d’aération possible dans un établissement recevant du public (ERP).

Les purificateurs d’air permettent de filtrer l’air ambiant et sont complémentaires à un renouvellement de l’air assuré par une ventilation.

En amont de l’acquisition d’un purificateur d’air, le renouvellement de l’air de l’ERP doit être évalué et maîtrisé (voir paragraphe Ventilation, aération).

En cas de renouvellement de l’air insuffisant dans un local, il convient de :

  • revoir l’organisation et la jauge d’accueil des locaux accueillant du public jusqu’à envisager la non-utilisation d’un local ;
  • si cela est impossible, envisager l’utilisation d’unités mobiles de purification d’air après une étude technique préalable démontrant son impact positif potentiel. Cette option s’accompagne d’actions permettant de revenir rapidement à une situation dans laquelle la ventilation et le renouvellement de l’air par apport d’air neuf sont suffisants.

L’utilisation d’unités mobiles de purification de l’air s’envisage selon les modalités décrites ci-dessous :

  • Implanter des unités mobiles de purification d’air par filtration HEPA de performance minimale H13 ou H14 ou taux de filtration équivalent, respectant les normes relatives aux filtres et aux performances intrinsèques de l’appareil, tout en assurant un renouvellement d’air conforme à la réglementation ;
  • Prévoir, pour chaque implantation d’unités mobiles de purification de l’air dans un lieu donné, une étude technique préalable par une personne qualifiée ou par le fournisseur industriel. Cette étude devra permettre d’identifier et préciser, entre autres :
    • le volume du local à traiter,
    • les systèmes (ou dispositifs) d’aération/ventilation existants en identifiant les flux d’air naturels ou forcés,
    • le nombre d’appareils à prévoir pour assurer une filtration suffisante de l’air de la pièce à traiter (en prévoyant au minimum de filtrer chaque heure 5 fois le volume du local),
    • la disposition des appareils compte tenu des obstacles éventuels à la circulation de l’air et du besoin d’éviter les flux vers les visages des personnes ;
  • Ne pas recourir à des appareils utilisant des traitements physico-chimiques de l’air (catalyse, photocatalyse, désinfection par UV, plasma, ozonation, charbon actif) du fait de l’impossibilité en utilisation réelle d’analyser la qualité de l’air intérieur et de détecter les problèmes de dégradation incomplète possible de polluants conduisant à la formation de composés potentiellement dangereux pour la santé.

Les filtres des purificateurs d’air par filtration HEPA nécessitante une maintenance régulière.

L’application des gestes barrières reste nécessaire dans des locaux ventilés, aérés et équipés d’unités mobiles de purification de l’air.

En savoir plus :

 

Pourquoi ?

Le chauffage des locaux doit être maintenu pour permettre une température de confort adaptée à l’activité des utilisateurs et des personnels. Les appareils de chauffage qui ne créent pas de mouvement d’air à vitesse élevée (radiateurs, convecteurs,) peuvent être utilisés sans restriction

Des précautions sont à prendre pour les appareils susceptibles de créer des mouvements d’air ou de la recirculation de l’air dans les locaux.

 

Appareils de chauffage à air pulsé

Certains appareils de chauffage utilisent des ventilateurs pour faire circuler l’air réchauffé et favoriser la bonne répartition de la chaleur : aérothermes, ventilo-convecteurs,…). Dans ce cas, il est nécessaire de prendre des précautions pour réduire les possibilités de transmission aérienne du virus SARS-CoV-2.

 

  • Maintenir en fonctionnement continu les appareils de chauffage à air pulsé (aérothermes, ventilo-convecteurs,…) en vérifiant et ajustant le débit de l’air de soufflage.
  • Assurer le renouvellement régulier de l’air des locaux avec un apport d’air neuf respectant les débits (Consulter l’avis du HCSP du 14 octobre 2020). Cet apport d’air neuf permet de diminuer les concentrations en aérosols potentiellement chargés en virus. Voir les préconisations au chapitre « Ventilation ».
  • Si possible augmenter l’apport en air neuf.
  • Vérifier régulièrement ce débit d’air neuf et l’efficacité des ouvrants.
  • Nettoyer périodiquement les diffuseurs et les filtres des appareils, selon les instructions du fabricant, pour réduire les problèmes d’encrassement et favoriser le bon fonctionnement des équipements.
  • Limiter strictement la jauge d’occupation à ce que permet le débit réel d’air neuf entrant dans le local tout en respectant la distanciation physique.

Respecter les règles de conception, de réalisation et de maintenance régulière des installations.

 

Appareils de traitement de l’air intérieur

Ces appareils ne remplacent jamais les systèmes d’aération et de ventilation. Seuls les dispositifs équipés de filtres HEPA de classe minimale H13 selon la norme EN 1822-1) peuvent être utilisés.

  • Supprimer la fonction de recyclage de l’air de l’installation de traitement d’air pour éviter le transfert éventuel d’aérosols viraux dans plusieurs locaux.
  • A défaut, adapter la quantité d’air neuf requise et réduire la quantité d’air recyclé, et ouvrir davantage les fenêtres, quelques minutes plusieurs fois par jour.
  • Nettoyer périodiquement les diffuseurs d’air, batteries et filtres des appareils, selon les instructions du fabricant, pour réduire les problèmes d’encrassement et favoriser le bon fonctionnement des équipements.
  • Ne pas vaporiser ou pulvériser des produits détergents / désinfectants sur les filtres et batteries afin de ne pas faire inhaler des résidus chimiques lors du fonctionnement de l’appareil.
  • Vérifier la facilité et la sécurité d’ouverture des fenêtres.

Les appareils utilisant un traitement physico-chimique de l’air sont fortement déconseillés.

 

Protection des personnels chargés de la maintenance des systèmes de ventilation, de climatisation et/ou d’appareil de chauffage à air pulsé

Il est recommandé que ces personnels portent une combinaison de travail couvrante, des gants, un appareil de protection respiratoire de type FFP2 et respecte les mesures d’hygiène.

 

Documents à consulter :

Pour les établissements médico-sociaux, vous êtes invités à consulter la FAQ médico-sociale

Quelles consignes pour le fonctionnement de la climatisation ?

Un climatiseur individuel (split) prélève l’air dans la pièce puis le restitue à la température souhaitée. Il ne pose pas de problème vis-à-vis du Coronavirus, à condition que :

  • les pièces soient ventilées en permanence en complément (ventilation mécanique dite VMC, ou ventilation naturelle) ET aérées aux heures fraîches.
  • les filtres soient nettoyés périodiquement (avec au minimum l’utilisation d’un détergent (voir la notice). Il existe des filtres performants sur le plan sanitaire, dits HEPA (vérifier la compatibilité avec l’équipement).

Dans le cas d’un climatiseur collectif (groupe de production de froid dans un local technique), il y a lieu de vérifier l’absence de mélange et l’étanchéité entre l'air repris des locaux et de l’air neuf dans les centrales de traitement d’air afin de prévenir l’éventuelle recirculation de particules virales dans l’ensemble des locaux par l’air soufflé. Des filtres performants sur le plan sanitaire peuvent être envisagés en lien avec la compatibilité technique de l’installation (ex : filtres HEPA).

La maintenance des équipements doit être régulière, assurée conformément aux bonnes pratiques et à la règlementation en vigueur. Les systèmes de ventilation et de climatisation doivent éviter de générer des flux d’air vers les personnes.

et quelle utilisation possible des ventilateurs ?

Les ventilateurs, ainsi que d’autres dispositifs générant un flux d’air (certains climatiseurs individuels mobiles par exemple) brassent l’air au sein d’une pièce et rendent par conséquent homogène la charge virale au sein d’une pièce et inopérante les mesures de distanciation physique.

Par conséquent, le ventilateur individuel dans une pièce pour une personne seule ou un groupe de personnes vivant ensemble, ne pose pas problème. Il faudra veiller à le stopper avant qu’une autre personne n’entre dans la pièce.

Par contre, il est contre-indiqué dans les espaces collectifs de petit volume, clos ou incomplètement ouverts, dès lors que plusieurs personnes sont présentes dans cet espace, même porteuses de masques.

Quelles conditions pour l’utilisation de systèmes collectifs de brumisation d’eau ?

Les systèmes de brumisation à flux descendant alimentés en eau du robinet peuvent être utilisés pour le rafraichissement de l’air ou une humidification des personnes, en espaces ouverts ou semi-clos.

En amont de la remise en service, le réseau d’alimentation sera nettoyé, désinfecté et rincé pour prévenir toute contamination bactériologique. Un contrôle de la qualité de l’eau par l’exploitant permettra d’attester l’efficacité de ces mesures vis-à-vis de la bactérie Legionella. Un suivi de l’installation devra également être assuré sur l’ensemble de la période d’utilisation.

Les conditions d’accès à ces installations seront organisées pour éviter le croisement des usagers et facilitera le respect des mesures de distanciation d’1m entre les personnes / 4m2 par personne.
Les systèmes à flux ascendant ou latéral risquent de disperser les gouttelettes émises par des personnes susceptibles d’être contaminées par le coronavirus et donc, ne doivent pas être mis en service.

Y a-t-il un risque de contamination au coronavirus associé à la consommation de l’eau du robinet ?

L’eau du réseau public peut continuer à être bue sans risque.

La présence de coronavirus dans les ressources destinées à la production d’eau potable est peu probable, selon l’Organisation Mondiale de la Santé. Par ailleurs, pour produire  de l’eau potable, des traitements, notamment de désinfection, sont mis en œuvre. Ils visent à éliminer les bactéries et les virus (dont fait partie le coronavirus)

Les personnes en charge de la production et de la distribution de l’eau du robinet, en lien avec l’Agence Régionale de Santé, se sont organisées pour assurer la continuité, en toute sécurité, de la distribution d’une eau potable, dans le respect des  recommandations de l’OMS notamment  sur la teneur en chlore  permettant la désinfection.

Si l’eau présente un goût de chlore,  une ou deux heures dans une carafe à col ouvert permet de supprimer ce désagrément.

Il y a des douches ou autres installations susceptibles de produire des gouttelettes d’eau dans mon établissement : comment prévenir le risque associé aux légionelles ?

Après la période de confinement, les réseaux d’eau des établissements vont à nouveaux être utilisés après une période prolongée de faible utilisation ou d’inutilisation. Il convient pour la santé des usagers et du public  accueilli de s’assurer de l’absence de contamination des réseaux d’eau par les légionnelles, une bactérie qui peut être mortelle.

Des opérations d’entretien et de vérifications doivent donc être effectuées avant la remise en route des réseaux d’eau froide, des réseaux d’eau chaude sanitaire et des équipements à risques (bains à remous, brumisateurs, fontaines décoratives…).

Consultez les recommandations du ministère de la santé à mettre en oeuvre pour maitriser la qualité de l'eau vis-à-vis du risque légionelle :

En savoir plus :